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Marques déposées par la société SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT
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LA GERBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GERBE
SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT

Numéro de dépôt :
3079981
Date de dépôt :
25/01/2001
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
25/01/2011
LA GERBE de SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT

Présentation de la marque LA GERBE

Déposée le 25 janvier 2001 par la société SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA GERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est la société SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT domicilié(e) SARL, IMPASSE THIMONNIER ZI no 2, 37300 JOUE LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 277 304 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE TOURANGELLE DE - France.

La marque LA GERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GERBE est expirée depuis le 25 janvier 2011.

SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BEC OR , CAGE BLEUE , LA GRANGE BLEUE , PIAF


SOCIETE TOURANGELLE DE CONDITIONNEMENT - SARL, IMPASSE THIMONNIER ZI no 2, 37300 JOUE LES TOURS - France - SIREN 379277304


SOCIETE TOURANGELLE DE - France


Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328351 - Publication au BOPI 2001-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Aliments pour les animaux.